Question 1

Pour un spot diffusé à la télévision, sur les réseaux sociaux et en magasin, pouvez-vous me préciser quelles sont les étapes du clearing des droits master et édition, et sous quels délais vous pouvez les sécuriser ?

Accepted Answer

Nous assurons la négociation et la sécurisation des droits master et édition pour les œuvres que nous éditons ou produisons. Chaque demande de synchronisation fait l’objet d’une validation artistique et juridique. Les délais de clearing varient selon les ayants droit concernés, mais nous nous engageons à répondre rapidement aux briefs et à prioriser les projets avec contraintes calendaires fortes, y compris sur plusieurs territoires le cas échéant.

Question 2

En cas d’utilisation du titre dans nos événements en magasin ou lors de nos opérations live, les droits obtenus couvrent-ils également ces diffusions publiques, ou faut-il prévoir un complément spécifique ?

Accepted Answer

L’étendue des droits accordés dépend des usages précisés dans le contrat de licence. Pour une diffusion en point de vente ou lors d’opérations live, il est essentiel que ces usages soient inclus dès la demande initiale. Si ces activations n’étaient pas prévues, un complément de licence peut être proposé selon les conditions spécifiques de l'œuvre et des ayants droit.

Question 3

Si nous choisissons de collaborer avec un artiste de votre roster comme ambassadeur, comment s’organise la partie contractuelle : image, durée d’exploitation, exclusivité ?

Accepted Answer

Toute collaboration avec un artiste pour une campagne d’image fait l’objet d’un contrat encadrant les droits à l’image, la durée d’exploitation et les éventuelles clauses d’exclusivité. Nous accompagnons cette phase en lien avec l’artiste et son entourage, pour garantir une transparence totale sur les usages autorisés, les supports concernés et les modalités d’exploitation.

Question 4

Fournissez-vous également les livrables techniques adaptés aux différents formats de diffusion (versions instrumentales, stems, cuts 15/30/60 secondes, encodage spécifique TV et digital) ?

Accepted Answer

Selon les projets, certaines œuvres de notre catalogue peuvent être disponibles en versions alternatives (instrumentaux, edits). Nous vous invitons à nous préciser vos besoins techniques dès la première prise de contact afin que nous puissions vérifier la disponibilité des livrables ou, si besoin, envisager une production adaptée avec l’accord des ayants droit.

Question 5

Comment se répartissent les coûts entre licence, frais techniques et accompagnement artistique, et quelles garanties fournissez-vous en cas de litige sur les droits ?

Accepted Answer

Les coûts liés à une synchronisation se répartissent généralement entre la licence d’utilisation (droits master et édition), les éventuels frais techniques (versions spécifiques, adaptation) et, selon les cas, un accompagnement artistique ou éditorial. Chaque projet fait l’objet d’un devis personnalisé. Concernant la sécurité juridique, nous ne délivrons une autorisation qu’après validation contractuelle de tous les ayants droit impliqués, ce qui constitue la meilleure garantie contre les litiges ultérieurs.

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